Conditions générales du circuit
Conditions d'admission / (Comment devenir Membre)
- Avoir minimum : 14 ans (12ans sous certaines conditions).
- Etre possesseur d'un véhicule capable de rouler sur le circuit.
- Réussir un essai d'aptitude et une période d'essai ( 3 réunions effectives prestées)
- Le circuit est une propriété privée non ouverte au public.
- L'accès est réservé aux Membres du Club ou aux Visiteurs dûement invités.
- L'adhésion est gratuite, il n'y a pas de cotisation annuelle.
Règlement intérieur du Club V2
Le règlement du club est composé de 6 chapitres
Le règlement général d'ordre intérieur (R.O.I.)
Le réglement sur le circuit du club
Le règlement lors de sorties et événements.
RGPD et respect de la vie privée.
Mesures disciplinaires
Gestion des risques
1-Réglement d'ordre intérieur (R.O.I.)
Le club prend une forme juridique d'association de fait et forme un club privé, qui par définition n'est pas ouvert aux Publics.
Il en découle que chaque Membre doit être couvert par sa propre assurance RC (Responsabilité civile).
Le club a comme objet principale les activités de modélisme télécommandé au sol.
Les activités commerciales et destinées au profit sont proscrites.
Une procédure d'inscription est mise en oeuvre dans le respect de l'intégrité du groupe et du RGPD et du bon fonctionnement du Club.
Le circuit est une propriété privée non ouverte au public. Il n'est pas un établissement recevant du public (ERP) (Propriété privée, réservée aux Membres). Son accès est sous la responsabilité du Responsable du club.
Le circuit lorsqu'il n'est pas utilisé est fermé (chaine identifiant la limite de propritété).
Il n'y a pas de cotisation mensuelle ni annuelle.
Seul une participation peut être demandée pour d'éventuelles collations (soupe, boisson, fastfood) lors d'événements particuliers mais reste optionnelle et non obligatoire pour la participation à l'évévement.
(Note : la participation au frais sera au prix coûtant).
L'accès aux Evénements et au circuit reste soumis à la responsabilité et l'acceptation du Responsable du Club.
Les Membres s'engagent à respecter les législations locales, fédérales, régionnales et le code de l'environnement.
Lors d'épidémies, les Membres sont tenus de respecter les règles applicables.
Les Membres mineurs de moins de 14ans devront être accompagné d'un Tuteur légal (parent ou assimilés (Membre).
Le respect de la bienseillance, politesse et convictions religieuses sont de mise.
Lors de déplacement, les Membres voyagent à leurs propres risques et sous leurs propres assurances.
Les Membres circulant sur le circuit sont présumés capables de piloter leurs véhicules.
Les dégâts occasionnés à un véhicule tiers seront à la charge du responsable du l'incident (son propriétaire ou du fautif) ayant comis les dégâts.
Seuls les Membres ayant leurs cartes seront acceptés sur le circuit ou lors d'événements extérieurs.
Une carte d'invité temporaire sera émise pour un essai d'une nouvelle recrue au club.
2-Règlement du circuit
Les véhicules thermiques sont interdits lors de nos réunions et événements.
Le bruiteur des véhicules seront réglés pour ne pas générer de nuisance sonores.
Les véhicules d'une échelle autre que de 1/10 à 1/24 sont interdits sur le circuit.
Les véhicules d'un poid supérieur à 10kg sont interdits sur le circuit.
Le club promulgue le respect de la faune et de la flore, et entend bien que ses membres en fassent de même lors de rencontre.[Eco-responsabilité]
Il est interdit de marcher sur les décors et sur les éléments d'épreuves.
Les collisions volontaires sont interdites et les frais seront à la charge du coupable.
La vitesse est limitée à 4-5 km (à pas d'homme) pour des raisons pratiques et de sécurité.
Le parking des véhicules réels se fera dans le respect du voisinage et de préférence dans la rue adjacente qui présente une vaste zone de stationnement.
(Il sera toujours possible de déposer vos modèles réduits puis d'aller vous garer).
Le Fair play et la politesse sont de rigueur.
En cas de litige de roulage quelconque (casse), seul le Responsable du club sera décisionnaire.
En cas de litige plus important, seul les pouvoirs judiciaire seront qualifiés.
Une alimentation en électricité est disponible gratuitement (sous réserve d'abus).
Une alimentation en eau de pluie est disponible gratuitement (sous réserve d'abus).
Les photos sont autorisées dans le cadre de l'activité de modélisme.
La vente ou l'échange de matériel entre Membres est autorisé lors de réunion sur le circuit. Ceux-ci se feront dans le cadre de vente entre particuliers. Le Club n'interviendra en rien et ne demandera jamais aucune commission et aucune responsabilité ne lui incombera concernant ces transactions.
Le port de chaussures adaptées est obligatoire (tongs interdites par exemple).
Les personnes allergiques aux piqûres (par ex.) devront venir avec le traitement adapté et le signaler au responsable.
Un dispositif anti-incendie est disponible lors des activités.
Le Responsable du club peut demander à voir l'état des batteries (Lipo) avant toute circulation sur le circuit et refuser son utilisation si leur état est douteux.
Les dégâts occasionnés sur le circuit ou aux décorations seront à la charge du fautif (ou de son Tuteur légal).
Les Membres signaleront tout dégât constaté (ou danger) sur le circuit afin d'y remédier au plus vite.
Pour les nouveaux Membres, une première estimation de la compétence de conduite sera effectuée lors de la première visite afin d'assurer la sécurité des autres Membres.
(En cas de souci, des cours particuliers ou des entrainements seront planifiés)
L'accès au circuit reste privatif et sous réserve d'acceptation du Responsable.
Aucun déchet ne sera laissé sur le circuit.
La faune et la flore seront respectées.
Les Membres viendront avec leurs batteries chargées préalablement chez eux dans des sacs pour batterie Lipo ou un matériel résistant aux feux de batterie.
L'accès au circuit vaut acceptation pleine et entière du présent réglement.
3-Règlement lors de sorties et événements
Les Membres respecteront les règles établies par l'organisateur (si l'événement est extérieur au club).
Les véhicules thermiques sont interdits lors de nos événements.
Le bruiteur des véhicules seront réglés pour ne pas générer de nuisance aux voisinages du circuit.
Les véhicules d'une échelle autre que de 1/10 à 1/24 sont interdits lors de nos sorties.
Le club promulgue le respect de la faune et de la flore, et entend bien que ses membres en fassent de même lors de rencontres.
Il est interdit de marcher sur les décors et sur les éléments d'épreuves.
Les collisions volontaires sont interdites et les frais seront à la charge du fautif.
Le parking des véhicules réels se fera dans le respect du voisinage.
Le Fair play est de mise.
En cas de litige de roulage quelconque (casse), seul le Responsable du club sera décisionnel (ou l'Organisateur si c'est un évément extérieur au club).
En cas de litige plus important, seul les pouvoirs judiciaire seront qualifiés.
Les photos sont autorisées dans le cadre de l'activité de modélisme.
La vente ou l'échange de matériel entre membres est autorisé lors de réunion. Ceux-ci se feront dans le cadre de Vente entre Particuliers. Le Club n'interviendra en rien, ne demandera aucune commission et aucune responsabilité ne lui incombera de ces transactions.
Aucun déchet ne sera laissé sur le trajet ou sur le lieu de l'événement.
La faune et la flore seront respectées ainsi que les Riverains.
Le port de chaussures adaptées est obligatoire (tongs interdites par exemple).
Les personnes allergiques aux piqûres (par ex.) devront venir avec le traitement adapté et le signaler au responsable.
Un dispositif anti-incendie est disponible lors des activités.
Une trousse de premiers secours sera aussi disponible.
Un Eco Commissaire sera désigné lors d'activité en forêt afin de contrôler le respect concernant faune et flore. Son avis sera entendu par le Responsable du club.
Le Responsable du club peut demander à voir l'état des batteries (Lipo) avant toute circulation lors de l'événement et refuser leur utilisation si leur état est douteux.
Les événements dépendants de la météo pourront être annulés si les conditions de
sécurité ou de fonctionnement ne sont pas remplies.
La participation à l'événement vaut acceptation pleine et entière du présent réglement.
4-RGPD (Simplifié)
Le club s'engage dans l'esprit de la législation RGPD à protéger les données personnelles. Celles-ci seront réduites au minimum nécessaire pour le fonctionnement dynamique du club (Nom, GSM, Email, type de véhicule RC,...). Aucune donnée présentant un risque ne sera demandée (ni communiquée a autrui).
Les données personnelles ne sont pas stockée sur un cloud (sécurisation sur un serveur locale). Elles sont consultables et effaçables sur demande (mais empêchant de continuer dans le club). Les données seront effacées automatiquement lors du départ du club.
Toutes Personnes ne souhaitant pas être prise en photo doit le signaler au photographe.
Les photos prises dans le cadre d'activité sur le circuit ou extérieures seront postées sur le groupe FB. Si un Membre nous signale une photo sur laquelle il ne souhaite pas être visible, nous supprimerons celle-ci ou nous le flouterons - recadrerons (si possible).
Les caméras de vidéosurveillances sont en circuit fermé et en boucle d'effacement, les images restent sur site et ne sont communiquées à personne (sauf Police sur demande).
Le Règlement RGPD complet est disponible sur demande et disponible sur le site.
5-Mesures disciplinaires
Lors d'une infraction à ce réglement, un premier avertissement sera donné oralement.
Si l'infraction se répète, une exclusion temporaire sera actée d'une durée de 15 jours.
Si l'infraction se répète à nouveau, un exclusion définitive sera actée.
6-Gestions des risques
Un plan d'urgence et de sécurité est disponible/visible.
Le matériel de premiers secours est disponible (Trousse de secours).
Le matériel pour la lutte contre les incendies est disponible.
Une borne d'incendie est présente sur la partie jouxtant la voirie.
La prévention concernant les batteries li-po sera effective (check-in des batteries Lipo).
Une boite métallique ignifugée et anti-déflagration sera disponible.
Toutes personnes avec des allergies graves doivent le signaler au Responsable et venir avec le traitement nécessaire.
Les Membres sont responsables de l'état de leurs batteries.
Un point de rassemblement sera placé en cas d'urgence.
Les Membres devront avoir des chaussures adaptées (pas nécessaire de chantier, mais présentant une protection suffisante).
RC-Herve-Club / Fonzi Responsable: Paulus Laurent
\\Règlement général et annexes version : 2.01 2026-06-15